Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON D'ALSACE CE QUE L'ALSACE A DE MEILLEUR
MULLER Gérard

Numéro de dépôt :
1433142
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1996
LE PAVILLON D\'ALSACE CE QUE L\'ALSACE A DE MEILLEUR de MULLER Gérard

Présentation de la marque LE PAVILLON D'ALSACE CE QUE L'ALSACE A DE MEILLEUR

Déposée le 2 octobre 1986 par MULLER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVILLON D'ALSACE CE QUE L'ALSACE A DE MEILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MULLER Gérard, domicilié(e) 11, route de Neubois, LA VANCELLE, 67600 SELESTAT, RUSTENHOLTZ Nicole, épouse MULLER,11, route de Neubois, LA VANCELLE, 67600 SELESTAT. - France.

La marque LE PAVILLON D'ALSACE CE QUE L'ALSACE A DE MEILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON D'ALSACE CE QUE L'ALSACE A DE MEILLEUR est expirée depuis le 2 octobre 1996.

MULLER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NOVANET , MARGRIT GALLERY , ADAMU 06


MULLER Gérard - 11, route de Neubois, LA VANCELLE, 67600 SELESTAT, RUSTENHOLTZ Nicole, épouse MULLER,11, route de Neubois, LA VANCELLE, 67600 SELESTAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Imprimés, publications, catalogues, produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;papeterie;photographies;clichés, tableaux en tous genres, et notamment peintures polychromes, sur verre et collages.Produits sculptés en bois, en paille, marqueterie, plateaux de table, meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Poteries en tous genres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Matières textiles et fibreuses brutes.Nappes et napperons en tous genres, couvertures de lit et de table, tissus et notamment tissus imprimés, produits textiles non compris dans d'autres classes.Produits de charcuterie, foie gras, viande, poisson, volailles, à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier, extraits de viande, escargots ayant fait l'objet d'une préparation ou non;fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, potages, sauces à salade, tous plats cuisinés frais et congelés.Pâtes alimentaires et, plus généralement, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;beurre, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, raifort et, plus généralement, condiments en tous genres;épices, glaces à rafraîchir.Tous services liés à une activité de franchise;publicité et affaires.Tous services liés à une activité de restauration, de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants à service rapide et permanent, de restaurant libre-service, de dégustation, de traiteur, d'hôtellerie. Tous services relatifs à une activité de promotion et de vente, et notamment de vente par correspondance, de produits régionaux en tous genres, d'organisation d'expositions de produits régionaux en tous genres, et plus généralement, services divers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.